Procédures
Voici la liste des procédures adoptées par le Service de transport Francobus. En cliquant sur le titre de chacune d’entre elles, il est possible d’accéder au texte en format PDF.
- Transport directives – levée des mesures de santé et sécurité
- Guide de transport
- GT000 Index
- GT001 Preambule
- GT002 Admissibilité
- GT003 Nouvelle demande, demande de changement ou d’annulation de transport
- GT004 Responsabilités de l’élève
- GT005 Responsabilités du parent, tuteur ou tutrice
- GT006 Responsabilités de la direction d’école
- GT007 Responsabilités des transporteurs, conducteurs ou conductrices
- GT008 Responsabilités du Service de transport Francobus
- GT009 Distances de marche vers l’arrêt d’autobus
- GT010 Transport en commun
- GT011 Transport élèves co-op
- GT012 Hors zone
- GT013 Durée du trajet
- GT014 Adresse alternative
- GT015 Embarquement et débarquement des élèves de maternelle, jardin, 1re et 2e année
- GT016 Arrêt à la porte
- GT017 Sièges de courtoisie
- GT018 Garde partagée
- GT019 Sièges rehausseurs/sièges d’auto
- GT021 Mesures d’urgence, auto-injecteur épinéphrine
- GT022 Mesures d’urgence – premiers soins – réanimation cardiorespiratoire (RCR)
- GT023 Procédure en situation d’urgence
- GT024 Intempéries
- GT025 Fermeture d’école
- GT026 Comportement, mesures disciplinaires et sécurité
- GT027 Changement d’heures d’école
- GT028 Processus d’appel à la décision
- GT029 Changements temporaires
- GT030 Enfant perdu
- GT031 Protection des renseignements
- GT032 Caméras vidéo à bord de l’autobus
- GT033 Programme des petits brigadiers
- GT034 Mesures d’évacuation et de confinement (lock down)
- GT035 Interruption du service de transport scolaire
- GT036 Transport d’équipement et ou d’effets personnels à bord de l’autobus
- GT040 Transport pour les cours d’été