Un transport scolaire sans tracas nécessite l’entière collaboration autant de la part des élèves, des parents, tuteurs ou tutrices, du personnel de l’école, des transporteurs, des conducteurs et du personnel du Service de transport Francobus.

Pour que le tout s’accomplisse sans anicroches, voici les responsabilités de tous ces acteurs.

Responsabilités des élèves

Les élèves doivent:

• être ponctuels et se rendre à l’arrêt au moins dix (10) minutes avant l’heure d’arrivée de l’autobus. L’autobus n’attendra pas les retardataires
• se diriger vers un siège ou vers une place assignée
• demeurer assis en tout temps
• faire preuve d’un bon comportement
• garder les mains, les jambes et la tête à l’intérieur de l’autobus
• garder les livres, sacs d’école et autres objets sur leurs genoux
• ne monter que dans l’autobus qui leur est assigné et ne peuvent qu’y monter et descendre qu’à leur propre arrêt
• au moment de descendre de l’autobus scolaire l’élève doit s’éloigner de trois mètres de l’avant du véhicule et attendre le signal du conducteur ou de la conductrice d’autobus avant de traverser
• passer en avant des véhicules et surveiller la circulation avant de traverser la rue

Pour l’ensemble des responsabilités des élèves, veuillez vous référer à la procédure GT004 Responsabilités de l’élève.

Responsabilités des parents, tuteurs ou tutrices

Les parents, tuteurs ou tutrices se doivent de:

• rappeler à leur enfant les règles de sécurité lorsqu’il se rend à l’arrêt d’autobus et une fois à bord du véhicule
• assurer la sécurité de leur enfant jusqu’à l’arrivée de l’autobus
• accueillir leur enfant lorsqu’il descende à leur arrêt d’autobus désigné. Le Service de transport Francobus demande aux parents, tuteurs ou tutrices d’accueillir les enfants de la maternelle, du jardin d’enfants, de la 1re et de la 2e année à l’arrêt d’autobus ou de confier cette tâche à une personne responsable
• communiquer à l’école par écrit toute cessation du transport ou tout changement à apporter au transport de leur enfant
• prendre et garder en note les noms de la société de transport et du conducteur ou de la conductrice d’autobus, ainsi que le numéro de l’autobus et son heure d’arrivée
• aviser l’école de tout problème survenu à bord de l’autobus mettant en cause la sécurité ou le bien-être des élèves en indiquant les numéros d’autobus, la date, l’heure et le problème en question

Il est interdit aux parents, tuteurs ou tutrices de monter à bord de l’autobus scolaire.

Il est interdit aux parents, tuteurs ou tutrices de s’adresser au conducteur ou à la conductrice d’autobus de manière colérique, agressive ou d’utiliser un langage abusif et non-respectueux.

Pour l’ensemble des responsabilités des parents tuteurs ou tutrices, veuillez vous référer à la procédure GT005 Responsabilités du parent, tuteur ou tutrice.

Responsabilités de la direction d’école

La direction d’école doit :

• s’assurer que les élèves sont renseignés adéquatement sur les règles de conduite et de sécurité dans les autobus scolaires
• en collaboration avec le conducteur ou la conductrice, s’assurer du comportement approprié et sécuritaire des élèves à bord du véhicule
• assurer la surveillance des élèves à l’arrivée et au départ des autobus
• s’assurer du respect des zones réservées aux autobus scolaires
• être responsable de toutes les mesures disciplinaires relatives au comportement des élèves qui sont transportés et d’en informer les parents, tuteurs ou tutrices ainsi que le Service de transport Francobus
• communiquer par écrit aux parents, tuteurs, tutrices et au Service de transport Francobus toute décision concernant la suspension immédiate ou à venir d’un élève et en aviser verbalement le conducteur ou conductrice du véhicule.
• s’assurer d’entreprendre les démarches requises en cas d’accident

Pour l’ensemble des responsabilités des directions d’école, veuillez vous référer à la procédure GT006 Responsabilités de la direction d’école.

Responsabilités des transporteurs

Les transporteurs doivent :

• tout mettre en œuvre afin de respecter les politiques et procédures du Service de transport Francobus
• maintenir et respecter les horaires et circuits d’autobus établis par le Service de transport Francobus
• maintenir un lien de communication efficace et accessible aux parents, tuteurs, tutrices afin de les informer de tout délai. Ce lien doit être maintenu jusqu’au débarquement du dernier élève, et ce, peu importe l’heure
• maintenir et s’assurer que les véhicules utilisés soient conformes aux exigences de la Loi sur les véhicules de transport en commun et ses règlements, et toute autre loi relative au transport en commun et de tout règlement du Service de transport Francobus en matière de transport
• s’assurer d’entreprendre les démarches requises en cas d’accident

Pour l’ensemble des responsabilités des transporteurs, veuillez vous référer à la procédure GT007 Responsabilités des transporteurs/conducteurs/conductrices.

Responsabilités des conducteurs et conductrices

• respecter en tout temps le code de la sécurité routière
• suivre les routes planifiées et approuvées par le Service de transport Francobus
• respecter les horaires prévus par le Service de transport Francobus
• prendre et déposer les élèves exclusivement aux arrêts désignés
• s’assurer de prendre dans son véhicule seuls les élèves inscrits sur la liste de passagers
• s’assurer que les enfants ne sont jamais laissés seuls à bord du véhicule
• vérifier à la fin de chaque trajet toutes les banquettes pour s’assurer qu’il n’y a pas d’élèves endormis ou cachés ainsi que des objets oubliés
• maintenir les véhicules propres et exempts de tout danger
• utiliser un ton et un vocabulaire approprié pour s’adresser aux élèves
• informer les élèves des règles de sécurité
• exercer la discipline à bord de l’autobus en collaboration avec la direction d’école
• le conducteur ou la conductrice ne peut déposer un élève de maternelle, du jardin d’enfants, 1re et 2e sans la présence d’un adulte responsable de l’élève ou une personne désignée

Pour l’ensemble des responsabilités des conducteurs ou conductrices, veuillez vous référer à la procédure GT007 Responsabilités des transporteurs/conducteurs/conductrices.

Responsabilités du personnel du Service de transport Francobus

Les membres du personnel du Service de transport Francobus doivent :

• assurer quotidiennement la gestion et la mise à jour des trajets d’autobus
• maintenir une communication constante avec les transporteurs, les directions d’école afin d’assurer une gestion efficace et sécuritaire du transport scolaire
• maintenir une communication claire et régulière avec les parents afin de les informer des politiques, procédures ou mesures de sécurité etc.
• appuyer les directions d’école et les conducteurs, conductrices dans la gestion de la discipline à bord de l’autobus
• créer et organiser des campagnes de sécurité afin de sensibiliser et améliorer les comportements des élèves avant, pendant et après leur transport en autobus
• Effectuer des visites, des activités d’évaluation des trajets d’autobus afin de s’assurer que les conducteurs, conductrices respectent les politiques et procédures du Service de transport Francobus

Pour l’ensemble des responsabilités du personnel du Service de transport Francobus, veuillez vous référer à la procédure GT008 Responsabilités du Service de transport Francobus